French National & International Real Estate

Mentions Légales


IDENTITE DE LA SOCIETE


La Société HOM’EGA IMMOBILIER, société à responsabilité limitée (S.A.R.L) de droit français au capital de 7 622,45 €,inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de NANCY (France) sous le numéro B 432 932 002 dont le siège social est à Lunéville (France), 54300, 8 Rue Charles Vue, Titulaire de la carte professionnelle de transactions immobilières n°CPI 5401 2016 000 005 780 délivrée par la CCI de 54000 Nancy FRANCE (Garantie financière d’un montant de 110 000 € délivrée par la Société QBE INSURANCE ayant son siège pour la France Cœur Défense Tour A ,110, Esplanade du Général de Gaulle 92931 La Défense Cedex , Assurance Responsabilité Civile Professionnelle délivrée par la Société VHS dont le siège se trouve 26 rue Victor Hugo 75116 Paris), ladite société représentée par Monsieur François GUNTZ, Agent Immobilier, son Gérant-Associé dont les pouvoirs sont définis aux termes des statuts de ladite société.

 tél:+33 (0)3.83.74.60.03 & +33 (0)9.53.77.77.83 fax: +33 (0)9.58.77.77.83 gsm:+33 (0)6.08.77.59.28

Courriel :  homega.immo@gmail.com

Site web : http://homega.immo.free.fr/

SIREN 432932002

SIRET 43293200200012
NAF (ancien code APE) : 6831Z Agences Immobilières
N° TVA intracommunautaire : FR6543293200200012

 



HEBERGEMENT DU SITE

 

ZOHO Corporation

4141 Hacienda Drive, Pleasanton, California (CA) 94588.

ZOHO Corporation   can be reached via e-mail at privacy@zohocorp.com  

or you can reach Zoho Customer Support Services by telephone at 888 900 9646.

 

 

 

EDITEUR

 

Conception et réalisation du site / Directeur de la publication / Responsable de la rédaction : François GUNTZ 

 

 

 

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

 

Conformément à la Loi n° 778-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, et de rectification des données vous concernant,que vous pouvez exercer en nous contactant par tout moyen (fax, courrier postal, mail).
Les informations vous concernant sont uniquement destinées à la société Hom’ega Immobilier et nous ne les transmettons en aucun cas à un tiers, sans votre accord préalable dans le cadre d’une prestation spécifique.

En nous confiant la recherche d’un acquéreur ou d’un locataire pour votre bien immobilier ou commercial vous acceptez et nous autorisez à diffuser l’annonce correspondante tant sur le présent site que sur des sites complémentaires d’annonces en ligne, spécialisés notamment en annonces immobilières, et sans surcoût, tels que Kijiji, Micasa, Publimaison, LesPacs, etc… (liste non exhaustive).


 

 

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Le présent site, sa structure générale, tous les textes, images, vidéos, dessins, graphismes, tout élément composant le présent site sont originaux et sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de la société Hom’ega Immobilier, de son gérant, ou de la Société ZOHO Corporation , ou sont exploités sous licence d’un tiers.
L'auteur exclusif des textes du site est François GUNTZ et à ce titre il en est seul propriétaire.
Ces éléments protégés ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’une reproduction,totale ou partielle.
Seule une utilisation pour un usage privé est permise, sous réserve de dispositions plus restrictives du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

 

POLITIQUE DES LIENS

 

Les liens externes vers d’autres sites ne sont indiqués qu’à titre informatif et ne sont pas sous notre contrôle.
Hom’ega Immobilier ou son gérant ne sauraient être tenus pour responsables quant aux contenus publiés sur ces sites. 
La mise en place de liens pointant vers le site http://canada-homega-immobilier.zohosites.com/ est formellement interdite sans l'accord préalable de la Société ou de son représentant.

 

 

 

DROIT APPLICABLE

 

Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles, diffusées uniquement à titre d’information, et sont susceptibles de modification sans préavis. 
Le présent site est soumis à la loi française. 
En cas de litige, le Tribunal de Grande Instance de 54000 Nancy (France) sera seul compétent.